Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâti 3D
CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association de gestion et de comptabilité

Numéro de dépôt :
3873828
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/11/2021
Bâti 3D de CER FRANCE Ille-et-Vilaine

Présentation de la marque Bâti 3D

Déposée le 15 novembre 2011 par CER FRANCE Ille-et-Vilaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Bâti 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association de gestion et de comptabilité domicilié(e) 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Mme Henry Nadège domicilié(e) 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France.

La marque Bâti 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873828.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâti 3D est expirée depuis le 15 novembre 2021.

CER FRANCE Ille-et-Vilaine a également déposé les autres marques suivantes : CUMA CER Ille-et-Vilaine , @ PROfilogic Logiciel CEGID CER France Ille-et-Vilaine , 3 D , CER FRANCE Brocéliande , FLASH


CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association de gestion et de comptabilité - 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France


CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Mme Henry Nadège - 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; Conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, études et ; projets à caractère économique, conseils et expertise comptable auprès ; des entreprises, conseil en ressources humaines ;

Formation ; Formation dans les domaines de la comptabilité, de la gestion, du juridique (droit des affaires, droit fiscal, droit social, droit rural,) de l'informatique, de l'organisation, des ressources humaines ;

Services juridiques ; Conseils juridiques (droit des affaires, droit fiscal, droit social, droit rural,), services juridiques dans les domaines juridiques (droit des affaires, droit fiscal, droit social, droit rural).